Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'R DU TEMPS
SCEA DU CHATEAU

Numéro de dépôt :
4455962
Date de dépôt :
25/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/05/2028
L\'R DU TEMPS de DU CHATEAU

Présentation de la marque L'R DU TEMPS

Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par DU CHATEAUTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'R DU TEMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-24 du 15 juin 2018.

Le déposant est DU CHATEAUTODO domicilié(e) ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU CHATEAU, Madame SOPHIE COURTOIS domicilié(e) ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France.

La marque L'R DU TEMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'R DU TEMPS arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.

DU CHATEAU a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-PONS , JC BRUT DE CRAYERE LES AUTHETIQUES DU DOMAINE PIERRY , DOMAINE DE SAINT PONS , PROVENCE TOUT SIMPLEMENT , CHATEAU RASQUE , HERITAGE , TELLEMENT PROVENCE , HERMITAGE DE SAINT-PONS


SCEA DU CHATEAU - ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


SCEA DU CHATEAU, Madame SOPHIE COURTOIS - ROUTE DE FLAYOSC - 83460 - TARADEAU - France


Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Vins d'appellation d'origine protégée.